Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOSAVE
TOTAL FINA SA

Numéro de dépôt :
99805884
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque ISOSAVE

Déposée le 2 août 1999 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ISOSAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA domicilié(e) Tour TOTAL, 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA (D.J./Marques & P.I.) - France.

La marque ISOSAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOSAVE est expirée depuis le 2 août 2009.

TOTAL FINA a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL EN , Salade Village , (Marque figurative) , FUEL PREMIER , H M A , TOTALFINA , TOTAL JET TURBINE , (Marque figurative)


TOTAL FINA SA - Tour TOTAL, 24, Cours Michelet, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 542051180


TOTAL FINA (D.J./Marques & P.I.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304730 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16

Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Machines utilisées dans l'industrie chimique et du raffinage pour le remplacement de catalyseurs. Manuel de procédure et de méthodologie pour l'industrie pétrolière ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.